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Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les relations commerciales avec nos clients pour les ventes présentées sur le site "biostonesilverethnic.fr" et plus généralement, sont applicables à l'ensemble des documents commerciaux émis par notre entreprise.
Toute commande implique la consultation préalable et l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil, notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.
Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Commande :
Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "ajouter au panier".
Vous pouvez accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que la commande n'est pas définitivement validée de manière à corriger d'éventuelles erreurs dans la saisie des données.
Ce n'est qu'après confirmation de l'exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée.
Cette acceptation de commande devient définitive en cliquant sur le bouton "valider ma commande".
Nous accuserons réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un e-mail récapitulant vos achats qui vous sera adressé à l'adresse électronique fournie par vos soins lors de la confirmation de commande.
Lors de la saisie de votre commande, vous êtes informé par ailleurs de la disponibilité des articles.Si nous ne pouvons pas satisfaire l'ensemble de la commande, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.
Vous pouvez demander à être prévenu par e-mail de la disponibilité de l'article manquant.
Seuls les produits disponibles peuvent être commandés, mais au cas ou, indépendamment de notre volonté, un article indisponible venait à être choisi, une notification d'indisponibilité vous parviendra par e-mail.Vous pourrez alors demander un article d'une qualité et d'un prix équivalents. En cas de remplacement de l'article, vous conservez la possibilité de nous le retourner, les frais de retour étant à notre charge.
Prix :
Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC).
La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande.
Les produits demeurent la propriété de la société Biostone Silver Ethnic jusqu'au complet paiement du prix.
Les prix appliqués sont garantis jusqu'au 31 décembre 2008.
Biostone Silver Ethnic se réserve le droit de ne pas honorer une commande en cas de motif légitime tel que défini par la règlementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du client).
Paiement :
Le paiement s'effectue:
- soit en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire au moyen de PAYPAL.
- soit par chèque, au moyen d'un bon de commande.
Les cartes bancaires VISA et EUROCARD MASTERCARD sont acceptées.
Pour les paiements par chèque (hors commandes en ligne), l'encaissement est réalisé à réception du chèque.
En cas d'article indisponible, vous pouvez nous demander le remboursement.
Afin d'assurer la sécurité des paiements, les données confidentielles (n°de carte 16 chiffres, date d'expiration, cryptogramme visuel) sont transmises cryptées (encodées) sur les serveurs de la société PAYPAL
Livraison :
Pour les commandes par internet (http://biostonesilverethnic.fr), les livraisons sont effectuées chez vous ou à une autre adresse en 72 heures* à compter de votre commande passée avant midi et selon les conditions précisées sur le présent site lorsque vous ajoutez un article à votre panier (article indisponible, délai supplémentaire, commande de modèles personnalisés spécifiques...).
Pour toute autre commande (courrier...) d'articles disponibles non personnalisés, la livraison en 72 heures* court à compter de la prise en charge de votre colis par "LA POSTE" en "Colissimo".Votre colis vous parviendra donc sous 5 à 6 jours (délai moyen observé pour des articles disponibles) à votre domicile en tenant compte du délai d'acheminement et de traitement de votre commande.Pour un article indisponible, comptez un délai moyen de 2 à 4 semaines ( hors articles épuisés).
* Jours ouvrés, hors jours fériés, pour une livraison d'articles disponibles non personnalisés du lundi au samedi à domicile en France métropolitaine (Corse comprise).
Par exemple si vous passez commande entre le lundi après-midi et le mardi midi, livraison à partir de vendredi.Pour une commande entre le jeudi après-midi et le vendredi midi, livraison à partir du lundi.
Pour une livraison dans les DOM-TOM ou à l'étranger, consultez nous:
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Tout retard ou défaut d'exécution des prestations prévues dans le cadre des présentes ne constituera pas une faute imputable à Biostone Silver Ethnic, dans la mesure ou il pourra être justifié que ce retard est dû à un cas de force majeure tel que défini par la réglementation.
Vous devez vérifier soigneusement le contenu du colis à sa réception et, en cas d'avaries ou de manquants, n'omettez pas de formuler des réserves précises et motivées sur le récépissé de livraison. A défaut, vous disposez d'un délai légal de trois (3) jours, non compris les jours fériés, à compter de la réception du colis pour formuler ces réserves par lettre recommandée avec avis de réception directement auprès du transporteur, conformément à l'article L.133-3 du Code de Commerce.
Délai de rétractation
Si un bijou ne correspond pas à votre attente, vous disposez d'un délai de rétractation de 30 jours à compter de la date de réception du produit pour le retourner en vue d'un échange ou d'un remboursement.
Il vous suffit de l'emballer soigneusement dans son emballage d'origine et de l'adresser (de préférence en recommandé ou à partir de 700 € en valeur déclarée) à :
Biostone Silver Ethnic, Résidence du Fort – 25 rue du Fort – Bâtiment A Entrée 1 –
92320 CHATILLON
Contact fax : 0033141080823,
les frais et risques du retour étant à la charge du client.
Le produit devra être accompagné d’un numéro de bon d'échange au préalable demandé par téléphone ou de retour (attaché à votre facture), et vos instructions précises.Ne nous écrivez pas séparément.
Les articles retournés en bon état et sans avoir subi de transformation seront échangés ou remboursés (sauf modeles personnalisés et cadeaux).
Les chèques cadeaux et les bons d'achat ne constituant pas des valeurs monétaires, ils ne peuvent être ni remboursés ni échangés.
Loi applicable et juridiction
Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles y afférent sont régies par le droit français.
La langue du présent contrat est la langue française.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun (ou de droit international privé).
Propriété Intellectuelle
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