Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes,
fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.)
constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété
Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en
vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un des droits
d.auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes
de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans
d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende.
Toutes les marques
citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de
chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des
auteurs.
|
Menciones legales 
